Transparence : des déclarations de députés ... illisibles , opaques !
Transparence : les déclarations d'intérêts des parlementaires publiées
....... formulaires papiers, le plus souvent remplis à la main, scannés et diffusés en format PDF !
«Incongru et absurde», s'insurgent les promoteurs de l'open-data (l'ouverture des données publiques).
La Haute autorité pour la transparence de la vie politique a publié ce jeudi matin les déclarations d’intérêts et d’activités des députés et des sénateurs.
Les déclarations des parlementaires sont bien consultables, conformément à la loi, mais difficilement exploitables. Ceux qui veulent analyser ces données en sont pour leur peine : il s'agit de saisir à la main les formulaires de quelques 900 élus.
Avec plus d'une dizaine d'entrées par parlementaire, «ça fait plus de 10 000 éléments à recopier», calcule Regards Citoyens, une association qui milite pour l'ouverture des données publiques et la transparence de la vie politique. Une charge de travail colossale d'autant qu'il faut composer avec les pattes de mouche et autres gribouillis parfois illisibles de certains élus...
Un outil participatif pour numériser les données
Une obstruction délibérée à la transparence ? Non, répond au Parisien.fr la Haute autorité pour la transparence de la vie publique qui reconnaît d'emblée que le format n'est «pas idéal» et plaide le manque de temps. «Les déclarations des parlementaires devaient être remises au plus tard le 31 janvier. Or, le président de la Haute autorité a été nommé fin décembre. Nous n'avons pas pu mettre d'outil numérique en place et la seule solution a été le format papier», explique-t-on.
«On a préféré porter ces données à la connaissance du public, même si elles ne sont pas parfaites du point de vue formel, que de retarder la publication en saisissant nous-même les données», ajoute-t-on. La Haute autorité promet un format numérique pour les prochaines déclarations.
En attendant, Regards Citoyens a pris le problème à bras-le-corps en lançant dans la journée un outil participatif pour numériser l'intégralité des documents. Comptant sur «la force du nombre», l'association a mis en ligne un outil permettant à chaque internaute de recopier un morceau de déclaration. Pour limiter les risques de truquage et d'erreurs, la partie à saisir est choisie de façon aléatoire et n'est validée que lorsque trois internautes l'ont remplie de façon identique. En fin de journée, plus de 2000 personnes avaient déjà numériser près de 70% des documents. «Traiter ces informations individuellement, ça aurait pris des semaines, voir des mois», relève Benjamin Ooghe, cofondateur de Regards Citoyens.
Quelques déclarations d'intérêts des députés et des sénateurs
Il y a les appliqués, ceux que l'on a du mal à déchiffrer. Ceux qui renvoient leur conjoint à «néant». Ceux qui cumulent, ceux qui ont fait de bons placements .....
Des fichiers PDF, pas toujours facile à décrypter. En voici un florilège, actualisé en temps réel au fur et à mesure que nous procédons au dépouillement.
Accoyer, en toute sobriété. Ni révélation, ni détail amusant. La déclaration de l'ex-président UMP de l'Assemblée nationale est un modèle de sobriété. Seules activités extra-parlementaires de ce médecin ORL à la retraite : ses fonctions d'élu local dans son fief de Haute-Savoie. Tout juste a-t-il perçu 1890 € de droits d'auteur en 2013.
Les blancs d'Ayrault. Aucune activité de consultant, aucune activité professionnelle rémunérée, aucune participation financière dans une entreprise... La fiche de Jean-Marc Ayrault est... pleine de blancs. Seules sont énumérées ses rémunérations en tant que maire de Nantes, président de Nantes métropole, député et président de la Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA).
Balkany sans Isabelle. Ils sont inséparables et pourtant... A la case «conjoint», Patrick Balkany écrit : «Néant.» Inutile de chercher des informations en lien avec ses ennuis judiciaires, l'indéboulonnable député-maire de Levallois (Hauts-de-Seine) -qui dit n'avoir aucune participation dans le capital d'une société- apparaît focalisé sur sa ville, où il multiplie les fonctions. Il est même le président du conseil d'administration de la maison de retraite «Les marronniers».
Baroin : ma femme est une actrice. Il prend soin de taire son nom, mais ne cache pas sa profession. L'ex-avocat François Baroin le confirme : sa compagne est... «comédienne, scénariste, productrice». Le député-maire Troyes (Aube), lui, multiplie les activités dans sa ville. Mais trouve tout de même le temps de présider bénévolement le conseil d'administration de l'association des Amis de Chambord.
Bartolone : ma femme est une collaboratrice. Ce n'est pas un mystère que Claude Bartolone travaille avec sa femme Véronique. «Je n'ai pas embauché ma femme, j'ai épousé ma collaboratrice», s'est-il toujours défendu. Dans sa déclaration, le président de l'Assemblée nationale confirme qu'elle est chargée de mission intervention et droit des femmes dans son cabinet.
Les pattes de mouche de Bertrand. Proprement illisible. Le député-maire UMP de Saint-Quentin (Aisne), agent d'assurances de profession, a rempli sa déclaration à la main, d'une écriture en pattes de mouche quasi-impossible à déchiffrer. Une indication est bien lisible, cependant. Celle de la case conjoint : Néant.
Chatel, conseil en stratégie Outre ses (nombreuses) activités liées à ses fonctions d'élus, le député et ex-maire UMP de Chaumont (Haute-Marne), Luc Chatel a une société de Conseil et accompagnement en stratégie, LCH. Une petite entreprise lucrative puisqu'elle lui a rapporté 51 000 € en 2012 et 183 135 € en 2013.
Chevènement : ma femme expose «en France et à l'étranger.» Néant, néant, néant... Jean-Pierre Chevènement, sénateur MRC du Territoire de Belfort, est laconique dans ses réponses sauf quand il s'agit de ces activités non rémunérées et de … l'activité professionnelle de sa femme. Dans sa déclaration, il informe que son épouse, artiste, réalise des «sculptures sur bronze», dans son «atelier à Ivry-sur-Seine». Elle expose aussi. Où ça? «En France et à l'étranger.»
Ciotti : ma femme travaille pour moi et... Estrosi Député, président du Conseil général des Alpes-Maritimes et lieutenant de François Fillon, l'UMP Eric Ciotti n'a guère le temps pour d'autres activités. Résultat, c'est «néant» partout. Dans sa déclaration d'intérêts, on apprend toutefois que son épouse est la directrice de cabinet adjointe du maire UMP de Nice (Alpes-Maritimes), Christian Estrosi, et collaboratrice parlementaire. La sienne.
Les lucratives affaires de l'avocat Copé. Après sa démission de la présidence de l'UMP, le député-maire UMP de Meaux (Seine-et-Marne) envisage de redevenir avocat, une activité qu'il avait stoppée en juin 2013. On peut le comprendre, à lire sa déclaration. Cette activité lui a rapporté 313 703 € en 2012 et 184 734 € en 2013. Et, entre 92 812 € et 351 996 € de 2007 à 2011. Il perçoit également une rémunération en temps que «conférencier» pour 35 135 € en 2013 et 11 939 € au titre des droits d'auteurs.
Par ailleurs, comme l'a récemment révélé Mediapart, sa femme Nadia est bien sa collaboratrice parlementaire. Est-ce parce qu'il est échaudé par l'affaire Bygmalion? A la fin de cette déclaration, l'ex-président de l'UMP précise qu'il a joint une attestation de son expert-comptable et qu'il se «tient à la disposition pleine et entière de la Haute Autorité pour lui fournir tous les justificatifs complémentaires qu'elle souhaite».
Olivier Dassault, des millions de dividendes. La liste est longue comme le bras. Le député UMP de l'Oise, Olivier Dassault, fils de Serge Dassault et président du Conseil de surveillance du célèbre groupe éponyme, est vice-président, président ou membre du Conseil de surveillance, administrateur d'une bonne trentaine de sociétés, dont Dassault aviation ou la société du Figaro.
Si la présidence du Conseil de surveillance du groupe industriel Marcel Dassault lui fait gagner 357 567 € brut par an, la plupart de ces activités sont non rémunérée hors jetons de présence... Combien ces derniers rapportent-ils? Mystère... Grâce à ses participations dans le capital de plusieurs sociétés, Olivier Dassault perçoit de très confortables revenus en dividendes et autres revenus fonciers. C'est notamment le cas avec Rond point immobilier qui lui rapport 3 131 136 € en dividendes...
Bernard Debré, médecin sans frontière. Hormis les sommes reçues pour son siège de conseiller de Paris, le député UMP parisien ne fait pas d'à-côtés. Ou plutôt il n'en fait plus. Ancien chef de service à l'hôpital Cochin, il a dû prendre une retraite forcée en août 2012 parce qu'il dépassait la limite d'âge de 65 ans. Il continue toutefois à exercer en tant que chef de service à l'hôpital Est de Pudong, à Shangaïc. En décembre 2012, il déclarait y «aller bénévolement trois à quatre fois par an».
Devedjian et ses fidèles collaboratrices. L'une des trois collaboratrices parlementaires du député UMP des Hauts-de-Seine n'est autre que sa propre femme, Sophie Devedjian. Dans cette liste, un autre nom peut surprendre : celui de Marie-Cécile Guillaume. En 2012, elle publiait le pamphlet «Un monarque, son fils, son fief» où elle dépeignait les Hauts-de-Seine comme un «Sarkoland». Patrick Devedjian avait dû la licencier. Il semble donc depuis être revenu sur sa décision.
Douillet, la reconversion réussie. Avant de faire son entrée dans le gouvernement Fillon, David Douillet a réussi sa reconversion. A moins financièrement. En 2009, la rémunération tirée de sa société Ours blanc gérant son image s'est élevée à 50 000 €. Son autre société, Sport Equip Developpement, lui a rapporté 136 142 €.
Enfin, le groupe Canal + lui a versé 261 556 € pour son travail en tant que « directeur du Développement ». Au total, David Douillet a donc gagné 446 698 € sur cette seule année 2009. David Douillet déclare ne plus toucher de rémunération de la part de ses deux entreprises depuis octobre 2009 . Il ne travaille plus pour Canal + depuis 2010.
Duflot patronne des Verts, c'était 3000 € par mois. Outre ses rémunérations liées à son mandat de conseillère régionale jusqu'en 2010 ou de ministre, Cécile Duflot, figure des écolos, déclare avoir perçu 3000 € par mois en tant que patronne des Verts puis d'EELV. Urbaniste de profession, elle a aussi touché 1900 € jusqu'en décembre 2009, en tant que secrétaire générale de Resideo, groupe immobilier spécialisé dans le logement social à Créteil (Val-de-Marne). Parmi ses collaborateurs, on retrouve un «demandeur d'emploi» «conseiller bénévole» : Stéphane Sitbon-Gomez, son conseiller depuis des années, qui fut directeur de campagne d'Eva Joly pendant la présidentielle.
Emmanuelli, 19 fois présidents. Député PS des Landes, Henri Emmanuelli est aussi président du Conseil général. Mais pas que. L'ancien ministre de François Mitterrand est en réalité à la tête d'un nombre faramineux d'organismes publics : treize syndicats mixtes, deux sociétés publiques locales, une société d'économie mixte locale, un établissement foncier local et une commission exécutive. Autant d'activités non rémunérées.
Les chères conférences de Fillon. 70 000 € en 2012 et 142 500 € en 2013. Grâce à ses conférences, l'ancien Premier ministre et député UMP de Paris, a récolté une somme rondelette. Quant à son épouse, Penelope, elle collabore à la «Revue des Deux Mondes».
L'avocat Goasguen en «déficit». Dans la partie «profession», Claude Goasguen a inscrit «avocat». Mais cette activité à la Cour d'appel de Paris ne lui rapporte que très peu d'argent d'après sa déclaration. Sur trois ans, entre 2009 et 2011, le député UMP de Paris n'a gagné que 21126 €. Certaines années, son travail lui aurait même coûté de l'argent. 2012 et 2013 se voient ainsi suivies de deux points et d'un mot : «Déficit». Ceci explique peut-être pourquoi Claude Goasguen envisage de se faire omettre en 2014, comme il l'écrit lui-même dans sa déclaration.
Guaino fait le service minimum. Il le dit, et le répète : Henri Guaino est opposé à l'obligation faite aux parlementaires de rendre publique leur déclaration d'intérêts. Le député UMP des Yvelines va jusqu'à la qualifier de «dégradante». Est-ce pour cela qu'il se montre si peu exhaustif dans sa déclaration? S'il fait bien état de sa rémunération comme conseiller à la Cour des Comptes (5859 € nets par mois), il n'y a pas la moindre trace des sommes touchées pour ses trois livres publiés depuis 2012...
Guérini, un emploi du temps de ministre. Déjà sénateur PS et président du Conseil général des Bouches-du-Rhône, Jean-Noël Guérini siège dans un nombre important d'organismes publics ou privés. Parfois, il touche une rémunération : 5400€ en 2013 au conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône, 15700 € l'an dernier en tant que président du SDIS du département. Mais au syndicat mixte des Transports, à la Régie des Transports de Marseille, à l'Euroméditerranée établissement public d'aménagement, à Provence Promotion, à l'Assistance publique de Marseille, c'est à titre gracieux. Et il ne compte rien changer.
Guigou : pas question de lâcher les cours. Ses conférences à Sciences-Po Paris lui rapporte peu : 2000 € annuels pour un cours semestriel en Master. Malgré ça, la députée de Seine-Saint-Denis, retraitée du ministère des Finances, ne compte pas l'abandonner.
Hanotin payé par le foot. Avant d'être un des meneurs de la fronde au groupe PS à l'Assemblée nationale, Mathieu Hanotin, député PS de Seine-Saint-Denis, a exercé une activité étonnante : pendant un an, de décembre 2009 à décembre 2010, il a été conseiller du président de club de football du Red Star (Saint-Ouen), en National. Il était rémunéré 1500 euros par mois.
NKM n'écrit pas de best-sellers. Si Nathalie Kosciusko-Morizet écrit des livres en parallèle de sa carrière politique, ce n'est certainement pas grâce à eux qu'elle gagne sa vie. Dans sa déclaration d'intérêts, l'ancienne ministre de l'Ecologie dit avoir perçu 2339 € pour bruts en droits d'auteurs pour « Le Front antinational ». Son livre «Tu viens ?» sorti en 2009 a connu un peu plus de succès puisque NKM déclare avoir perçu 5024 € droits d'auteur pour cet ouvrage.
Le Maire est aussi un auteur à succès. En 2013, Bruno Le Maire était un peu le Marc Lévy de la politique. Il a reçu 80 000 € en droits d'auteur pour son livre «Jours de pouvoir». Ce journal de ses années passées au gouvernement s'est vendu à plus de 52 000 exemplaires. Dans sa déclaration, le député UMP de l'Eure confirme que sa femme a été employée comme assistante parlementaire jusqu'en septembre 2013. Médiapart a révélé en octobre dernier que Pauline Le Maire occupait ce poste.
Mamère fait toujours carrière à la télé. Ancien présentateur TV, le député-maire EELV de Bègles n'a pas coupé les ponts avec le petit écran. Sur sa déclaration, on apprend ainsi que depuis 2008, en tant qu'auteur de documentaires (et de livres), il a touché 38 592 €, en plus de ses rémunérations d'élu.
Mennucci : une polémique à 20 000 €. Au plus fort de la guerre des chefs au PS à Marseille à l'été 2012, Jean-Noël Guérini avait accusé Patrick Mennuci, candidat malheureux à la mairie de Marseille (Bouches-du-Rhône), d'exercer un emploi fictif à la Compagnie nationale du Rhône. Pendant sept mois, il avait en réalité été missionné pour étudier les opportunités d'ouvrir des concessions sur des barrages hydroélectriques dans l'Aveyron et le Lot, selon Lyon Capitale. Et accessoirement pour faire du lobbying auprès des patrons locaux du PS. Salaire de ce job de l'ombre : 20 000 € pour sept mois.
Myard se rebelle : «A bas l'Inquisition!» Jacques Myard est opposé à cette opération transparence et tiens à le faire savoir. Ce n'est rien de dire que la déclaration du député UMP des Yvelines est peu soignée. Elle est surtout truffée de commentaires ajoutés par l'élu. «Député-maire et vive le cumul!» écrit-il. Ou encore, dans la partie observations : «A bas l'Inquisition!»
Ollier réduit MAM à «néant»Soyons juste, excepté pour ses activités d'élu, le député-maire UMP de Rueil-Malmaison a écrit «néant» partout. Mais la mention est savoureuse lorsqu'elle concerne l'activité de son épouse, qui n'est autre que l'ex-ministre et eurodéputée, figure de l'UMP, Michèle Alliot-Marie. La déclaration d'intérêts de Patrick Ollier nous apprend par ailleurs qu'il emploie comme collaborateur à temps partiel un certain... Sébastien Ollier.
Pécresse, épouse et actionnaire. Valérie Pécresse déclare en moyenne une somme de 13 000 € par mois. La députée UMP des Yvelines a une participation financière à hauteur de 1,2 millions d'€ dans Imérys, une société dont son mari Jérôme Pécresse est directeur général délégué. Son époux a aussi une option de souscription «impossible à évaluer aujourd'hui» dans Alstom au nom de son mari..
Placé et sa compagne, les amoureux du Parlement. Quand un couple se retrouve dans les déclarations d'intérêts et d'activités.... Dans la case réservée à la description de l'activité professionnelle du conjoint, Jean-Vincent Placé, sénateur EELV de l'Essonne, indique sobrement «députée depuis juin 2012.» Il s'agit d'Eva Sas, deputée EELV de l'Essonne qui, elle aussi, a dû remplir une déclaration. Et donc évoquer sa relation amoureuse. Pas d'effusion non plus de son côté. Elle se contente d'indiquer que son compagnon est «sénateur et conseiller régional».
Tardy l'informaticien. Le député de la 2e circonscription de la Haute-Savoie est président de son entreprise en informatique, la SAS LTI (Lionel Tardy Informatique). En 2013, il a perçu à ce titre 30 625 € bruts. Il est également vice-président de la CGPME de Haute-Savoie, fonction pour laquelle il ne touche aucune rémunération. Enfin, en tant que député, il a perçu 264 635 € entre juin 2007 et juin 2012 soit 4 400 € par mois.
Vautrin, trésorière bénévole. Pour ses fonctions de trésorière nationale de l'UMP depuis décembre 2012, Catherine Vautrin déclare ne pas recevoir le moindre centime. Que ce soit comme conseillère municipale de Reims ou comme conseillère d'agglomération de Reims Métropole, elle touche 204 €. Elle perçoit enfin 6024 € pas mois bruts comme députée de la Marne et vice-présidente de l'Assemblée nationale depuis 2008.
Wauquiez le méthodique. Contrairement à certains de ses petits camarades qui ont rempli leur déclaration à la main, Laurent Wauquiez a décide de faire dans la clarté en saisissant tout sur ordinateur et en détaillant toutes ses activités professionnelles par ordre chronologique. Les seuls revenus perçus hors politique par le député UMP de Haute-Loire proviennent des cours qu'il donne à Sciences-Po Paris. Ils s'élèvent à 1591 € par an.
Woerth : Chantilly, rien que Chantilly. Maire de la cossue cité oisienne, Eric Woerth y multiplie les fonctions. Il déclare toutefois ne toucher aucun revenu en tant que président du Centre culturel de Chantilly, président délégué du GIP pour le développement de Chantilly et président de la fédération UMP de l'Oise. Pour son mandat de maire de Chantilly, il a gagné 2090 € bruts mensuels entre 2008 et 2014.