Ultime rebondissement d'une relation houleuse avec la justice française.
L'affaire Bettencourt a commencé en 2007...
«L’affaire Bettencourt». Cette histoire tortueuse, mêlant secrets familiaux, argent, manipulations et hommes politiques de premier plan... Retour sur la chronologie d'une histoire sans fin, dont le dernier épisode est la mise en examen de Nicolas Sarkozy, le 21 mars 2013, pour «abus de faiblesse».
Décembre 2007, lorsque Françoise Bettencourt-Meyers, fille de Liliane Bettencourt - l’unique héritière milliardaire de l’empire L’Oréal, porte plainte pour abus de faiblesse contre François-Marie Banier. Elle accuse ce photographe d’avoir volé sa mère, 87 ans, depuis une dizaine d’années, à hauteur d’un milliard d'euros. La fille demande des expertises sur la santé mentale de sa mère, et l’intervention d’un juge des tutelles pour obtenir la «protection judiciaire» de sa mère.
Décembre 2008. Liliane Bettencourt, qui nie toute altération mentale, critique la «jalousie» de sa fille par rapport à François-Marie Banier, estimant que l’initiative est «d’une grande bêtise».
2010, le tournant de l’affaire. La police judiciaire reçoit des enregistrements sonores de réunions de Liliane Bettencourt, réalisés par l’ancien maître d’hôtel. Ces enregistrements pirates montreraient que l’entourage de la milliardaire dissimule des fonds placés à l’étranger pour éviter le fisc. Les bandes révèleraient en outre l’intervention de l’Elysée dans la procédure
judiciaire, tout comme les liens qui unissent Liliane Bettencourt, le ministre du Budget Eric Woerth et sa femme, engagée dans la société qui gère la fortune de Liliane Bettencourt.
Mars 2010. Un enregistrement viserait directement l’Elysée. On y entendrait le gestionnaire de fortune Patrice de Maistre demander à Liliane Bettencourt de signer trois chèques. L’un pour la ministre Valérie Pécresse, qui fait campagne pour les régionales en Ile-de-France, un autre pour Eric Woerth, ministre du Budget et trésorier de l'UMP, et un dernier pour le président de la République, Nicolas Sarkozy.
L’été 2010 est particulièrement tourmenté. L’ancienne comptable des Bettencourt, Claire Thibout, est plusieurs fois interrogée par la police. Elle déclare alors avoir assisté à ce qu'elle pense être des remises d'argent avant l’élection présidentielle de 2007, laissant d'abord entendre que Nicolas Sarkozy pouvait être l'un d'entre eux, puis l'excluant catégoriquement et démentant des propos rapportés par la presse. L’été est également marqué par la rivalité, au tribunal de Nanterre, entre les juges Isabelle Prévost-Desprez et Philippe Courroye, un proche de Nicolas Sarkozy.
Novembre 2010. Le ministre Eric Woerth, jusqu’alors soutenu par le Président, est débarqué du ministère du Budget, et remplacé par François Baroin. Ce même mois, la Cour de cassation transfère l'ensemble des dossiers de cette affaire au tribunal de Bordeaux, contre l’avis de l’avocat général.
Décembre 2010. Surprise: Françoise et Liliane Bettencourt trouvent un accord. Les deux femmes et François-Marie Banier s'engagent à mettre fin aux poursuites judiciaires qu'ils ont engagées les uns contre les autres; le mari et les enfants de Françoise Bettencourt-Meyers obtiennent une plus grande influence au sein de la holding Théthys, qui gère la fortune de Lilianne Bettencourt; Patrice de Maistre quitte ses fonctions de gestionnaire de fortune de l’héritière de L’Oréal. Enfin, François-Marie Banier, écarté de la milliardaire, s'engage à ne plus recevoir de dons de sa part.
2011, nouveaux épisodes. Mars de cette année: La plainte pour abus de faiblesse est classée définitivement. En avril, la justice déclare les enregistrements clandestins du majordome exploitables. A Bordeaux, les juges d’instruction organisent les affaires Bettencourt en huit instructions distinctes. Le siège de l'UMP est perquisitionné.
Juin 2011. L’affaire repart lorsque Françoise Bettencourt-Meyers saisit de nouveau la juge des tutelles, qui considère la milliardaire comme «dans l’impossibilité de pourvoir seule à ses intérêts».
La fille accuse l’entourage de sa mère, et plus particulièrement son avocat, Me Pascal Wilhelm, de la manipuler et de la couper de sa famille. Réponse de Liliane Bettencourt: «Ma fille est quelqu’un d’un peu dérangé».
Août 2011. Le président de la République Nicolas Sarkozy est mis en cause dans cette affaire par la juge Isabelle Prévost-Desprez. L’Elysée dément toute implication.
Décembre 2011. L'ancien gestionnaire de fortune de Liliane Bettencourt Patrice de Maistre est mis en examen pour abus de faiblesse.
2012, Nicolas Sarkozy visé. Janvier de cette année. La Cour de cassation accepte la procédure des enregistrements pirates effectués par l'ancien majordome de Liliane Bettencourt.
Février 2012. Coup sur coup, l'ancien ministre Eric Woerth est mis en examen pour trafic d'influence passif et pour recel de financement illicite de parti politique»
Mars 2012. L'ancien gestionnaire de forture Patrice de Maistre est écroué.
Avril 2012. Nicolas Sarkozy dément les accusations de financements illégaux de sa campagne présidentielle de 2007. Il reconnaît avoir été chez les Bettencourt en avril 2007.
Juin 2012. Fin de l'immunité de l'ancien chef de l'Etat Nicolas Sarkozy, battu à la présidentielle. L'avocat Pascal Wilhelm, mandataire de la milliardaire en 2010-2011, est mis en examen dans l'enquête sur abus de faiblesse. L'ancien gestionnaire de fortune Patrice de Maistre est mis en examen pour «trafic d'influence actif» en raison de ses rapports jugés frauduleux avec l'ancien ministre Eric Woerth et pour l'histoire de sa légion d'honneur.
Juillet 2012. Perquisition des bureaux de Nicolas Sarkozy et de l'appartement de Carla Bruni par le juge d'instruction qui enquête sur des soupçons de financements illégaux de la campagne présidentielle de 2007, tandis que la juge Isabelle Prévost-Desprez est mise en examen pour «violation du secret de l'instruction», soupçonnée d'avoir informé Le Monde d'une perquisition chez Liliane Bettencourt.
Septembre 2012. L'avocat fiscaliste Fabrice Goguel est miss en examen à Bordeaux pour abus de faiblesse à l'encontre de Liliane Bettencourt pour des agissements en lien avec l'île d'Arros qu'elle possédait aux Seychelles et a revendue.
Novembre 2012. Nicolas Sarkozy est entendu pendant plus de 12 heures comme témoin assisté par les juges d'instruction bordelais chargés du dossier Bettencourt et échappe à la mise en examen. Son avocat, Thierry Herzog, déclare, satisfait: «C'est pour moi une victoire de la justice. J'allais presque dire que c'est déjà, je l'espère, une affaire qui n'existait pas et qui n'existe plus.»
Selon le procès-verbal publié par Sud Ouest, Nicolas Sarkozy déclare aux juges que les Bettencourt ne lui ont «jamais donné un sou». Le parquet ouvre une enquête pour «violation du secret de l'instruction».
Décembre 2012. Patrice Bonduelle, notaire de Liliane Bettencourt entre septembre 2010 et octobre 2011, est mis en examen pour «complicité d'abus de faiblesse». L'homme d'affaire est entendu dans le cadre du dossier de l'investissement de 142 millions d'euros effectué par Liliane Bettencourt dans sa holding LOV Group Invest.
17 Mars 2013. L'avocat de Françoise Bettencourt-Meyers, Olivier Metzner, est retrouvé mort, flottant au large de son île privée du golfe du Morbihan. Les résultats de l'autopsie démontrent que l'avocat s'est suicidé.
21 Mars 2013. Nicolas Sarkozy est mis en examen pour «abus de faiblesse». Cette décision du juge d'instruction Jean-Michel Gentil a été prise à l'issue d'une confrontation à laquelle ont participé au moins quatre membres du personnel de Liliane Bettencourt. L'avocat de Nicolas Sarkozy, Thierry Herzog, annonce son intention de former un recours auprès de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bordeaux.
Une menace de Sarkozy sur la justice : " je n'en resterai pas là !" Un individu au dessus des Lois !?
"La peur est évidente, elle est palpable." Eté 2010, Me Olivier Metzner, l'avocat de Françoise Bettencourt, se confie sur l'affaire qui a mis le feu aux poudres. La plus retentissante de la carrière du célèbre avocat (qui a mis fin à ses jours la semaine dernière). La querelle de famille entre la femme la plus riche de France et sa fille, est devenue une affaire d'Etat. Une bataille
judiciaire d'une violence inouïe dont l'un des protagonistes est l'homme le plus puissant du pays : Nicolas Sarkozy.
Me Metzner, grand amoureux de la mer, est au cœur d'une véritable tempête. Il l'a déclenchée et assume. Dans son cabinet tout proche de l'Assemblée nationale, l'homme tire sur son éternel cigare et analyse la situation comme un amiral. Il dit essuyer de violentes attaques mais assure qu'il ne tremble pas. C'est sa fierté.
Le président ne lui fait pas peur. "On me fait savoir qu'il me hait. Moi je ne le déteste pas. J'aurais même aimé l'avoir comme client, ça l'aurait aidé", s'amuse-t-il. Il le sait furieux. "Cette affaire n'est pas la mienne, son nom m'encombre. Le politique pollue le dossier mais nous n'avons rien voulu cacher, avec ma cliente, nous avons choisi de tout transmettre. A la justice de faire son travail."
En remettant quelques semaines plus tôt à la police des enregistrements pirates effectués par l'ex-majordome de la milliardaire, sa fille a invité Nicolas Sarkozy dans son psychodrame familial. Et avec lui, la justice française.
La colère et l'esprit de revanche
Olivier Metzner n'ignore évidemment rien du conflit entre le président et les juges. Il l'ignore d'autant moins qu'il a défendu un an plus tôt Dominique de Villepin dans l'affaire Clearstream, instruite par le magistrat que Nicolas Sarkozy exècre par dessous tout : Renaud Van Ruymbeke.
Avec Outreau, Clearstream est l'autre scandale que le chef de l'Etat invoque sans cesse pour justifier sa décision d'en finir avec les juges d'instruction. Avec l'affaire Bettencourt, la défiance mutuelle va atteindre son paroxysme.
Nicolas Sarkozy inspire depuis longtemps la terreur. Jusque sous les plafonds dorés des plus hautes juridictions. Et avec la colère et l'esprit de revanche. Ses méthodes brutales ont traumatisé une institution soucieuse des traditions et attachée aux usages. L'ambiance est délétère.
En la juge Isabelle Prevost Deprez, chargée de juger le volet abus de faiblesse, Me Olivier Metzner voit une raison d'espérer : "Isabelle est admirablement courageuse". La vieille querelle, qui oppose la présidente de la XVe chambre de Nanterre au procureur Philippe Courroye, exaspère nombre de magistrats. Mais elle illustre le bras de fer entre le siège et le parquet. Et surtout la guerre des nerfs entre les juges et le président.
L'auteur d'un abus de faiblesse encourt une peine de 3 ans de prison et 375.000 euros d'amende. Elle peut être assortie d'une peine complémentaire d'interdiction de droits civiques, civils, et de famille de 5 ans. D'où une inéligibilité du même temps.
Nicolas Sarkozy risque-t-il un renvoi en correctionnelle ?
La mise en examen de Nicolas Sarkzoy va-t-elle se traduire par un renvoi en correctionnelle ? On l'ignore. Au vu de la suite de la procédure, Nicolas Sarkozy pourrait théoriquement être replacé sous le statut de témoin assisté, bénéficier d'un non-lieu, ou être renvoyé en correctionnelle. Son avocat Thierry Herzog, qui estime cette mise en examen "incohérente sur le plan juridique et injuste", a d'ores et déjà annoncé qu'il allait déposer un recours en nullité, "notamment" de la mise en examen. Enfin, comme a tenu à le rappeler le communiqué du tribunal de Bordeaux, Nicolas Sarkozy, comme toute personne mise en examen, "bénéficie de la présomption d'innocence".
Que reproche-t-on précisément à Nicolas Sarkozy ?
L'ancien président est soupçonné d'avoir soutiré de l'argent à Liliane Bettencourt pour financer sa campagne, alors que l'héritière de L'Oréal ne disposait déjà plus de toutes ses facultés – le début de son affaiblissement mental remontant, selon les experts, à septembre 2006. D'où sa position de "faiblesse".
Des soupçons nés en juin 2010 avec la divulgation des enregistrements du majordome Pascal Bonnefoy, puis en juillet 2010 avec les déclarations de l'ex-comptable de la milliardaire Claire Thibout. Elle affirmait avoir remis 50.000 euros à l'ex-gestionnaire de fortune de Liliane Bettencourt, Patrice de Maistre, qui devait les transmettre à Eric Woerth, trésorier de campagne de Sarkozy. Elle avait, disait-elle, refusé de lui donner plus, mais avait assuré s'être vue demander 150.000 euros. Toujours selon ses dires, Patrice de Maistre aurait alors transmis le reste depuis des comptes suisses des Bettencourt.
Par ailleurs, en 2007, deux retraits en espèces de 400.000 euros ont notamment été effectués sur les comptes suisses des Bettencourt par Patrice de Maistre, qui a rencontré Eric Woerth à la même période. Une période durant laquelle Nicolas Sarkozy se serait rendu à plusieurs reprises chez les Bettencourt, selon des notes d'agendas et les déclarations de certains proches et membres du personnel de la milliardaire.
Que dit Sarkozy et que change cette nouvelle confrontation ?
Plusieurs visites de Sarkozy chez les Bettencourt en 2007 ? L'ancien président a toujours démenti : il ne s'y est rendu qu'une fois pendant sa campagne, en février 2007. Il dit y avoir rencontré André Bettencourt lors d'une simple visite de courtoisie. "Les Bettencourt ne m'ont jamais donné un sou et je ne leur en ai jamais demandé" a par ailleurs déclaré l'ancien président, selon "Sud-Ouest", à l'issue de son audition de novembre.
Qu'ont déclaré les membres et anciens membres du personnel de Liliane Bettencourt, jeudi, lors de leur confrontation avec l'ancien président ?
Ces dernières semaines, le juge avait multiplié leurs auditions, tentant d'y voir clair : certains avaient dit avoir vu Sarkozy au moins deux fois chez les Bettencourt pendant la campagne, d'autres précisaient qu'il avait alors rencontré leur patronne, d'autres encore affirmaient qu'ils ne l'avaient pas vu.
Un chauffeur, rapportant les dires d'une gouvernante décédée, avait été jusqu'à assurer que Liliane Bettencourt lui avait dit "qu'il était venu demander de l'argent, des sous, à monsieur et madame".
les 3 juges ont terminé l'instruction
L'enquête sur l'affaire Bettencourt s'est referméaujourd'hui au terme d'une semaine folle et après plus de deux ans d'instruction, tandis que Nicolas Sarkozy, dernier et spectaculaire mis en examen dans cette affaire a tenté de calmer le jeu après une polémique en marge de laquelle le juge Gentil a reçu des menaces de mort.
Jean-Michel Gentil et ses deux collègues, Cécile Ramonatxo et Valérie Noël, ont "estimé que l'information (l'enquête, ndlr) était terminée", avait annoncé un peu plus tôt le procureur de la République de Bordeaux Claude Laplaud, ils ont "communiqué le dossier de la procédure" au parquet, et ils en ont avisé "les 12 mis en examen, les cinq parties civiles et leurs avocats". D'ici à quatre mois environ, après que chacun aura encore pu faire des demandes procédurales qui pourraient entraîner des rebondissements, le parquet dira qui doit être jugé, et qui doit bénéficier d'un non-lieu, les juges pouvant toutefois passer outre ces réquisitions.
Trafic d'influence, enregistrements, malversations
L'affaire avait été transmise à Bordeaux le 17 novembre 2010, depuis Nanterre où l'atmosphère entre magistrats était devenue délétère. Le 17 décembre suivant, les trois juges étaient désignés. Depuis, ils ont clôturé les deux autres parties, moins volumineuses, de cette affaire: l'une concernant un possible trafic d'influence et impliquant l'ex-homme de confiance de Liliane Bettencourt Patrice de Maistre et l'ancien ministre et trésorier de campagne de Nicolas Sarkozy Eric Woerth, l'autre visant l'enregistrement et la publication de conversations privées chez Mme Bettencourt.
Le volet achevé aujourd'hui est énorme. Il concerne les possibles malversations commises aux dépens de Mme Bettencourt, considérée comme faible psychologiquement depuis septembre 2006, par son entourage. Le premier de ces 12 mis en examen est François-Marie Banier, l'homme par qui tout le reste arrive, l'ancien ami de Mme Bettencourt qui en a reçu environ un milliard d'euros de cadeaux au fil du temps, et contre lequel la fille de la milliardaire, Françoise, avait porté plainte en décembre 2007.
Réalisés dans la foulée de cette plainte, les enregistrements effectués par le majordome en 2009 et 2010 chez l'héritière de l'Oréal ont révélé d'autres faits, impliquant notamment M. de Maistre, qui a dû accomplir 88 jours de détention provisoire dans cette affaire. D'autres encore, avocat, notaire, gérant d'île paradisiaque, sont concernés. Ils ont été remplacés quand le scandale des écoutes a éclaté, mais les juges pensent que les suivants ont encore essayé d'abuser de la vieille dame, aujourd'hui sous tutelle de sa famille et âgée de 90 ans: un nouvel homme de confiance, Pascal Wilhelm, un client de celui-ci, l'entrepreneur Stéphane Courbit, dont la milliardaire est devenue actionnaire de la société, un infirmier, encore un notaire...
Puis, les politiques. Faute de pouvoir poursuivre quiconque pour des faits de financement illicite de la campagne présidentielle en 2007 en raison de la prescription des faits, les juges ont recherché des "abus de faiblesse", une incrimination malaisée à manier. C'est ainsi que l'ancien trésorier de campagne de Nicolas Sarkozy, Eric Woerth, a été mis en examen en février 2012 et l'ancien président lui-même, la semaine dernière.
Cette mise en examen pour abus de faiblesse, le 21 mars, inattendue alors que l'ex-chef d'Etat avait été placé sous le simple statut de témoin assisté le 22 novembre, a créé un véritable choc. Ses amis, notamment son ancienne plume Henri Guaino, sont montés au créneau, surtout contre le juge Gentil, accusé par M. Guaino d'avoir "déshonoré la justice".
From : 20minutes,nouvelObs,le figaro,.....